RGPD

Objet :

La présente politique de Gestion des cookies a pour but de vous informer précisément sur le traitement de vos données à caractère personnel.
L’ensemble de notre personnel et des opérateurs qui ont accès aux données individuelles interviennent dans leur traitement est tenu de respecter leur confidentialité.

1. Définition : qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, ordiphone, etc.) à l’occasion de la consultation d’un site Internet. Il permet à son émetteur d’identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité du cookie concerné. Seul l’émetteur du cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

2. Ce site utilise-t-il des cookies ?

Oui, nous utilisons des cookies de session qui permettent de mieux servir les visiteurs de la plateforme.
En revanche, aucune collecte de données à caractère personnel n’est réalisée par un témoin de connexion.
Les cookies émis sur notre site sont utilisés aux fins décrites ci-dessous.

3. Les cookies émis sur le site :

Nous utilisons deux (2) types de cookies, à savoir :

Le cookie de session visiteur (joomla_user_state) ;
Le cookie de session utilisateur qui permet de suivre si un visiteur est connecté ou non sur la plateforme (exemple : 2b421cd06d0c5618c3f7257fed0db040 – le nom de ce cookie est différent pour chaque utilisateur).

Comme leur nom l’indique, les cookies de session sont temporaires et expirent dès que vous quittez la session. Ils sont uniquement utilisés pour attribuer une session spécifique à l’utilisateur. L’identifiant de session présente un avantage majeur : si vous ouvrez plusieurs fenêtres de la même page Web, elles sont attribuées à une seule session.
Cela permet ainsi de lancer plusieurs demandes en même temps sans perdre d’importantes informations personnelles.
Les cookies de session sont donc utilisés pour stocker des informations sur la session en cours.
D'autres informations, telles que les données de connexion ou les formulaires en ligne déjà remplis, sont également conservées pendant la session.

Toutefois, si vous mettez fin à votre session de navigation, l’identifiant de session et toutes les autres données stockées seront effacés. Cela signifie que lorsque vous ouvrez la même page Web dans une nouvelle fenêtre de navigateur, vous serez considéré comme un nouveau visiteur.

4. Durée de conservation

Comme dit précédemment, les cookies que nous déposons sur vos terminaux sont automatiquement supprimés lorsque la session se termine.

5. Comment paramétrer vos choix en matière de cookies ?

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies. Étant rappelé que les paramétrages que vous effectuerez sont susceptibles de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès et d’utilisation de certains services de notre site qui nécessitent l’utilisation de cookies. Vous pouvez paramétrer le dépôt de cookies par le biais de votre navigateur Internet. Le paramétrage effectué par ce biais est également modifiable à tout moment.

Selon le type de navigateur, vous disposez des options suivantes : accepter ou rejeter les cookies de toute origine ou d’une provenance donnée ou encore programmer l’affichage d’un message vous demandant votre accord à chaque fois qu’un cookie est déposé sur votre terminal. Pour exprimer ou revenir sur vos choix, reportez-vous au menu d’aide ou à la rubrique dédiée de votre navigateur.

À titre d’exemple :

Edge™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09
Safari™ : https://apple.co/3gL5sDd
Chrome™ : https://bit.ly/3iqnMSj
Firefox™: https://support.mozilla.org/fr/products/firefox/protect-your-privacy/cookies
Opera™ : https://bit.ly/3aiU2Eb

À noter :

Les cookies améliorent votre confort de navigation sur notre site et sont indispensables pour accéder à certains espaces sécurisés. Si vous décidez de bloquer tous les cookies par l’intermédiaire de votre navigateur internet, vous ne pourrez visiter que la partie publique de notre site et ne pourrez plus accéder à votre espace client sécurisé.

Quels sont les droits des personnes concernées par le traitement effectué par ce site ?

Nous collectons les données individuelles que vous nous fournissez dans le cadre de ces prises de contact, ainsi que dans les courriers électroniques que vous nous envoyez.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des données à caractère personnel (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018 et par la LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles dite LIL3 et de l’ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 prise en application de l’article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants :

Droits dont vous disposez	Utilité
Droit d’accès	Droit de savoir si nous détenons des Données Personnelles vous concernant et d’en obtenir une copie, ainsi que, notamment, les informations suivantes : La finalité du traitement, les catégories de Données Personnelles traitées, les catégories de destinataires des données, la durée de conservation lorsque cela est possible (ou les critères utilisés pour déterminer cette durée), les droits dont vous bénéficiez.
Droit à l’effacement (droit à l’oubli)	Droit d’obtenir la suppression de vos Données Personnelles dans les cas prévus par le RGPD (article 17), notamment : Lorsque les données que nous traitons ne nous sont plus nécessaires ; lorsque vous vous opposez à la prospection commerciale et demandez la suppression en plus de l’arrêt du traitement ; lorsque le traitement est illicite.
Droit d’opposition	Ce droit s’applique lorsque nous traitons vos données afin de poursuivre un de nos intérêts légitimes, tel que par exemple la publicité sur vos pages de réseaux sociaux. En cas de demande d’opposition de votre part, nous analyserons les raisons tenant à votre situation particulière et rechercherons si nous avons un motif légitime et impérieux pour continuer à traiter vos données. Dans le cas contraire, nous cesserons le traitement concerné.
Droit d’opposition à la prospection commerciale	En cas d’opposition à la prospection commerciale, nous cesserons purement et simplement le traitement de Données concerné.
Retrait du consentement	Lorsque le traitement de vos Données Personnelles repose sur votre consentement, le retrait de votre consentement nous empêche de continuer à traiter les données en question.
Droit à la rectification et droit à la limitation	Vous pouvez demander la mise à jour ou la rectification de toute Donnée Personnelle que vous jugez inexacte ou obsolète. Vous pouvez également demander que le traitement soit suspendu, à l’exception de la conservation des Données Personnelles lorsque : vous contestez l’exactitude des données (cette limitation dure le temps de notre vérification de cette éventuelle inexactitude) ; le traitement est illicite et vous préférez obtenir la limitation du traitement plutôt que l’effacement des données ; nous n’avons plus besoin des données mais vous considérez qu’elles sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ; vous avez formulé une demande d’opposition due à votre situation particulière et cette limitation est obtenue pendant le temps de vérification de la balance des intérêts entre nos intérêts légitimes et vos droits et libertés. Lorsqu’un traitement a été limité, vos Données ne peuvent être traitées qu’avec votre consentement ou pour l’exercice, la constatation et la défense des droits en Justice.
Droit à la portabilité	Vous avez le droit de recevoir les données Personnelles que vous nous avez directement fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous avez également le droit de transmettre ces données ou de demander que nous les transmettions à un autre responsable du traitement. Ce droit ne s’applique que pour les traitements fondés sur le consentement de la personne, ou sur l’exécution du contrat et qui sont effectués à l’aide d’un procédé automatisé.

Sort des Données en cas de décès

Conformément aux dispositions de l’article 85 la Loi Informatique et Libertés, nous vous informons que, en tant que personne physique :

Vous disposez du droit de définir auprès de nous des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès ;
Vous pourrez à tout moment modifier ou révoquer auprès de nous lesdites directives ;
Vous pourrez désigner une personne chargée de l’exécution de ces directives, qui aura qualité après votre décès, pour prendre connaissance desdites directives et pour demander leur mise en œuvre auprès de nous.
Vous êtes également informé(e) qu’à défaut de transmission à [RAISON SOCIALE CLIENT] de directives spécifiques sur le sort de vos Données Personnelles, vos héritiers pourront exercer après votre décès les droits relatifs à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles dans la mesure nécessaire à l’organisation et au règlement de votre succession ainsi qu’à la prise en compte par [RAISON SOCIALE CLIENT] de votre décès.

Vous disposez également (lorsque c’est applicable), du droit de formuler des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès ou droit à l’oubli.

Comment puis-je exercer mes droits prévus par le RGPD et par la loi Informatique et Libertés ?

Vos demandes peuvent être formulées de différentes façons :

Par courriel en écrivant à : [ADRESSE MAIL CLIENT]
En présentiel en vous présentant à l’accueil de [RAISON SOCIALE + ADRESSE CLIENT]
Par courrier postal en écrivant à [ADRESSE POSTALE CLIENT]
Par l’intermédiaire d’un mandataire qui utilisera l’un des canaux ci-dessus pour formuler la demande.

Veuillez formuler chacune de vos demandes par l’un des moyens ci-dessus en en joignant la copie d’une pièce d’identité.

Pour une demande de droit d’accès :

Veuillez préciser dans votre demande sur quelles données ou quelles opérations de traitement elle porte.

Vos données vous seront transmises par voie électronique ou par courrier postal, en recommandé avec accusé de réception.

[RAISON SOCIALE CLIENT] peut exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée (article 15.3 du RGPD).

En cas de demandes manifestement infondées ou excessives, [RAISON SOCIALE CLIENT] peut exiger le paiement de frais raisonnables qui tiennent compte des coûts administratifs supportés pour fournir les informations ou refuser de donner suite à ces demandes (article 12.5 du RGPD).

Pour une demande de droit de rectification :

Si vous estimez que des informations vous concernant sont erronées et devraient être rectifiées, merci d’indiquer précisément les données inexactes ou incomplètes vous concernant, et de fournir toutes informations permettant de les corriger ou de les compléter (article 15 du RGPD).

Pour une demande de droit d’effacement :

Veuillez indiquer précisément les données vous concernant dont vous demandez l’effacement, et les raisons de votre demande (article 17 du RGPD).

À noter : ce droit n’est pas absolu, [RAISON SOCIALE CLIENT] peut être dans l’obligation de conserver des informations vous concernant, notamment dans le cadre, notamment, de la gestion de la relation commerciale (gestion des factures, gestion du contentieux) et dans le cadre de la documentation et de la fourniture de preuve relative à l’exercice de vos droits.

Pour une demande de limitation du traitement :

Veuillez indiquer précisément les données vous concernant dont vous demandez la limitation du traitement, et les raisons de votre demande.

À noter : ce droit n’est pas absolu, [RAISON SOCIALE CLIENT] peut décider de poursuivre le traitement de vos données (article 18.3 du RGPD). La limitation, si elle est mise en œuvre, peut se traduire par la suspension de services assurés par [RAISON SOCIALE CLIENT] (accès aux travaux et livrables, réception d’information, etc.). Ces incidences vous seront décrites dans le courrier accusant réception de votre demande de limitation du traitement.

Pour une demande de droit d’opposition :

Veuillez indiquer précisément le traitement de données vous concernant auquel vous souhaitez vous opposer, et les raisons de votre demande.

À noter : ce droit n’est pas absolu. Veuillez indiquer précisément le traitement pour lequel vous vous opposez à la gestion de vos données personnelles, et les raisons de votre demande (article 21 du RGPD).

Pour une demande de droit à la portabilité :

Chaque utilisateur peut à tout moment faire une demande de portabilité des données afin de récupérer les données personnelles que [RAISON SOCIALE CLIENT] a collecté sur lui dans le cadre des traitements fondés sur le consentement et sur la base d’un contrat.

Si vous souhaitez que les données soient transmises à un autre responsable de traitement sous un format standard, merci de le préciser et d’indiquer les coordonnées de cet autre responsable de traitement.

Comment contacter le DPO ?

Vous pouvez contacter le DPO de [RAISON SOCIALE CLIENT] par voie électronique à l’adresse suivante : [ADRESSE MAIL DPO CLIENT] ou par voie postale en envoyant votre courrier à l’adresse suivante : [ADRESSE POSTALE DPO CLIENT].

Vous pouvez effectuer une demande auprès de la CNIL à l’adresse suivante :

3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Mise à jour le 07 mai 2021.

Préambule

[RAISON SOCIALE CLIENT] s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur [URL SITE CLIENT] soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée.

La présente politique de protection des données s’applique au traitement de donnés effectué via le site internet [URL SITE CLIENT].

Elle vous informe sur les finalités des traitements effectués, la base légale des traitements, les destinataires des données ainsi que leur durée de conservation, les mesures de sécurité, l’existence éventuelle de transferts de données hors de l’Union Européenne ou de prises de décisions automatisées, l’utilisation et la gestion des cookies.

Concernant vos droits informatiques et libertés et la façon de les exercer, nous vous invitons à consulter la page Gestion des Droits.

Qui est le responsable de traitement des données effectués par ce site Internet ?

Le responsable du traitement des données effectué par le site Internet [URL SITE CLIENT] est la société [RAISON SOCIALE CLIENT], située [ADRESSE SIÈGE SOCIAL DU CLIENT].

Pour en savoir plus, voir les Mentions légales.

Ce site collecte-t-il des données à caractère personnel ?

Suivant l’article 4.1 du RGPD, une donnée à caractère personnel est toute information qui permet de vous identifier soit directement soit indirectement. Ce site collecte des données à caractère personnel via ses différents formulaires [PRÉCISER LA NATURE DES FORMULAIRES] - exemples : formulaire de contact, formulaire de dépôt de candidature, formulaire de demande de démonstration, formulaire de demande de subvention, etc.].

Les données personnelles sont librement communiquées à [RAISON SOCIALE CLIENT] par les personnes concernées en consentant au traitement et en prenant connaissance de la mention d’information affichée sous les différents formulaires. Les données collectées sont adéquates, utiles, nécessaires et limitées au strict minimum.

Il s’agit notamment de données :

[QUALIFIER LES DONNÉES COLLECTÉES]

Exemples :

d’identification (état-civil, identité, adresse e-mail, adresse postale, images, etc.),
professionnelles (CV, lettre de motivation, etc.).

Quelles sont les finalités de la collecte des données ?

Les traitements des données à caractère personnel, collectées depuis la plateforme dans le cadre des différents formulaires, poursuivent les finalités suivantes :

Pourquoi traitons-nous vos Données personnelles ?	Quelles données collectons-nous ?
Exemple 1 : formulaire de dépôt de candidatures : étude des candidatures déposées sur la plateforme	Exemple 1 : Données professionnelles (CV, lettre de motivation, etc.).
Exemple 2 : formulaire de dépôt de candidatures : prise de contact avec les candidats	Exemple 2 : Données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, etc.
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]	[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]	[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Quel est le fondement juridique du traitement effectué par ce site ?

[À MODIFIER / COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Le traitement de vos données personnelles par [RAISON SOCIALE CLIENT] est fondé :

Soit sur votre consentement pour tous les cas où vous confiez vous-même vos données personnelles à [RAISON SOCIALE CLIENT].
Soit sur l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
Soit sur le respect d’une obligation légale notamment en matière d’exercice de vos droits au titre du RGPD et de la loi Informatique et Libertés.
Soit sur des intérêts légitimes poursuivis par [RAISON SOCIALE CLIENT].

Quels sont les destinataires des données traitées par ce site ?

Vos données à caractère personnel sont avant tout destinées à [RAISON SOCIALE CLIENT], [ACTIVITÉ DU CLIENT]. Elles sont traitées par le personnel des différents services concernés par vos demandes [CITER LES SERVICES CONCERNÉS].

Elles sont traitées uniquement pour les finalités indiquées précédemment. Les données à caractère personnel vous concernant sont hébergées exclusivement en France par un sous-traitant de notre Prestataire (au sens de l’article 4.8 du RGPD) de façon encadrée strictement. Elles ne sont jamais communiquées à des tiers à des fins commerciales.

Les données personnelles sont-elles transférées en dehors de l’Union européenne ?

Les données à caractère personnel collectées par ce site ne sont pas transférées à des acteurs situés en dehors de l’Union Européenne. En cas de transfert contractuel des données personnelles, [RAISON SOCIALE CLIENT] veille à ce que les destinataires soient basés dans l’Union Européenne.

Comment sont sécurisées les données personnelles traitées par ce site ?

[RAISON SOCIALE CLIENT] s’engage à protéger les données personnelles traitées dans le cadre de ce site, dans le respect de l’état de l’art.

Les indications ci-dessous sont les principales mesures sécuritaires pour protéger vos données personnelles :

toutes les pages du site sont sous le protocole https ;
une journalisation des connexions ;
blocage d’utilisateur lorsqu’il y a détection d’une tentative de piratage ;
l’effacement de Données à Caractère Personnel est effectué à la demande de la personne concernée ou à l’échéance de la durée de conservation ;
les données sont stockées sur des data serveurs respectant les sécurités techniques maximales ;
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Quelle est la durée de conservation des données personnelles traitées par ce site ?

[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Ce site utilise-t-il des cookies ?

Lors de la consultation de ce site, deux (2) cookies de session sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre ordiphone.

Ces derniers permettent le bon fonctionnement du site et d’améliorer grandement votre expérience utilisateur.

L’identifiant de session présente un avantage majeur : si vous ouvrez plusieurs fenêtres de la même page web, elles sont attribuées à une seule session.

Cela permet ainsi de lancer plusieurs demandes en même temps sans perdre d’importantes informations personnelles.

Les cookies de session sont donc utilisés pour stocker des informations sur la session en cours.

D'autres informations, telles que les données de connexion ou les formulaires en ligne déjà remplis, sont également conservées pendant la session.

Toutefois, si vous mettez fin à votre session de navigation, l’identifiant de session et toutes les autres données stockées seront effacés. Cela signifie que lorsque vous ouvrez la même page web dans une nouvelle fenêtre de navigateur, vous serez considéré comme un nouveau visiteur.

Pour plus d’information sur les cookies, vous pouvez consulter notre Politique de cookies ou vous rendre sur le site de la CNIL.

Puis-je m’opposer à ces cookies ?

Oui et de plusieurs façons. Si vous ne souhaitez pas que ce site place des cookies sur votre ordinateur, vous pouvez les bloquer :

en utilisant un navigateur qui, par défaut, refuse les cookies ;
en configurant de façon adéquate votre navigateur ou en installant un composant additionnel sur votre navigateur, spécifiquement conçus pour une gestion des cookies.

Ce site web respecte votre choix.

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